1.Conclusion du contrat
Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée de votre commande vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

2. Site
Le site « TerraNostracéramique» sous le nom de domaine www.poteries.ceramiques.net est géré par l'entreprise TerraNostra céramique.

3. Prix
Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande.

4. Commandes
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande. L'entreprise TerraNostra céramique se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

5. Livraison
La livraison est effectuée par délivrance à un expéditeur ou à un transporteur dans les locaux désignés par l'acheteur. La vérification des marchandises par l'acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge. En cas d'avarie ou de manquant, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l'acheteur émettra des réserves claires et précises qu'il notifiera dans un délai de trois jours, suivant la date de livraison par écrit auprès du vendeur ou du transporteur. Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées.

6. Garantie
Le vendeur apportera le plus grand soin à l'exécution de la commande et à la qualité des produits. En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l'obligation de ce dernier sera limitée au remplacement ou au remboursement des quantités défectueuses, sans autre indemnité. Sont exclus de la garantie les défauts et dommages résultant d'un stockage, de manutention, de transport ou d'utilisation dans des conditions anormales ou non conformes avec la nature, les prescriptions, l'aptitude à l'emploi du produit.

7. Paiement
Dans le cadre de la lutte contre la fraude, l'entreprise TerraNostra céramique peut vous demander de justifier votre identité, votre domicile, et le moyen de paiement utilisé. Dans ce cas, le traitement de votre commande s’effectuera à compter de la réception de ces documents. Aucune donnée bancaire n'est enregistrée dans notre base de données.

8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site TerraNostra céramique sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'entreprise. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l'entreprise TerraNostra céramique. La diffusion du logo ou du nom « TerraNostra céramique » est autorisée à but promotionnel.